Dans les jours suivant la séance, nous faisons notre possible pour rédiger au plus vite les avis.

Dans la mesure du possible :

• La nature de l’avis (« favorable », « questions », « défavorable ») est indiquée ci-dessous en fin de semaine suivant la séance.
• Tous les avis seront déposés sous l'onglet "Avis" du SI CNRIPH.
Le CPP dispose de 45 jours suivant la réception de la demande pour établir son avis (ce délai est porté à 60 jours en cas de questions).
• Les réponses aux questions vues en bureau ne figurent pas sur ces tableaux, puisque non passées en séance.

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Séance du 04 février 2020

Soumissions initiales

N° C.P.P. de votre étude	Nature de l'avis rendu par le C.P.P. (séance du 04.02.2020)
20/009-1 19.11.27.44844	Questions
20/010-3 19.10.10.50529	Questions
20/011-1 PP 19.11.29.63927	Questions
20/012-3 19.10.02.65603	Questions
20/013-1 19.12.09.60901	Questions
20/014-2 19.11.29.73859	Questions
20/015-3 19.08.14.64444	Avis défavorable

Seconds passages

N° C.P.P. de votre étude	Nature de l'avis rendu par le C.P.P. (séance du 04.02.2020)
20/008-3 19.11.21.58107	Questions

Modifications substantielles

N° C.P.P. de votre étude	Nature de l'avis rendu par le C.P.P. (séance du 04.02.2020)
14/17-933 18.09.21.41240	Favorable
15/20-982 18.10.02.47506	Favorable
16/20-1018 18.10.29.62052	Favorable
17/003-1 19.02.14.47440	Favorable
17/032-1 18.07.24.49927	Favorable
17/034-1 18.07.31.52645	Favorable
17/060-1 18.07.26.37601	Favorable
18/022-2/1 18.07.17.36617	Favorable
18/052-1 PP 18.07.27.33748	Favorable
19/032-1 18.11.30.67129	Favorable
19/046-1 19.04.02.34954	Favorable
19/066-3 QE 19.07.02.46026	Questions
19/083-1 19.08.23.73556	Favorable
19/086-1 19.09.17.55651	Questions

Début -->

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Séance du 07 janvier 2020

Soumissions initiales

N° C.P.P. de votre étude	Nature de l'avis rendu par le C.P.P. (séance du 10.01.2017)
20/001-3 QE	Question(s)
20/002-1	Question(s)
20/003-1	Question(s)
20/004-2	Question(s)
20/005-2	Question(s)
20/006-2	Question(s)
20/007-2	Question(s)
20/008-3	Question(s)

Seconds passages

N° C.P.P. de votre étude	Nature de l'avis rendu par le C.P.P. (séance du 07.01.2020)
19/079-2	Favorable
19/086-1	Favorable

Modifications substantielles

N° C.P.P. de votre étude	Nature de l'avis rendu par le C.P.P. (séance du 07.01.2020)
09/18-730	Favorable
14/43-959	Favorable
15/06-968	Favorable
16/20-1018	Incomplet
16/34-1032	Favorable
17/028-2	Favorable
17/054-3	Favorable
18/066-1 PP	En attente du rapport
18/086-3	Favorable
19/006-1	Question(s)
19/013-1	Incomplet
19/041-2	Incomplet

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