Comment déposer un dossier pour une soumission initiale ?

Tirage au sort
Envoi des dossiers
Dans les 48 heures
Dans les 7 jours
Réception de l'accusé de réception
Réception de l'avis
Planning des réunions 2017


 

Tirage au sort

Vous avez procédé au tirage au sort sur le site du VRB (réception d'un mail de la DGS indiquant le CPP désigné)
et le CPP OUEST V a été désigné pour déposer votre dossier.
(si ce n'est pas le cas, merci de vous reporter à la section « Constituer mon dossier »)

Début -->


 

Envoi sans délai au CPP désigné

Dans les 48 heures suivant la désignation,
vous devrez nous envoyer un mail (cpp.ouestV@chu-rennes.fr)


Afin de permettre l'organisation du CPP (désignation des rapporteurs, envoi des dossiers avec un temps suffisant),
il est nécessaire de disposer dès que possible des éléments suivants :

Début -->

Dans les 7 jours suivant la désignation,
vous devrez nous faire parvenir votre dossier par voie électronique et papier.

Début -->


 

Réception de l'accusé de réception

Dans les 10 jours suivant la réception de votre dossier, un accusé de réception vous sera envoyé.

Début -->


Réception de l'avis
Dans les 45 jours suivant la date de l'accusé de réception de votre dossier mais ce délai peut être porté à 60 jours en cas de question.

Dans les 45 jours suivant la réception de votre dossier, un avis du CPP vous sera envoyé.

Début -->


Planning des réunions 2017

Le CPP Ouest V se réunit une fois par mois, à l'exception du mois d'août.

Session du C.P.P.
Mardi 10 janvier 2017
Mardi 07 février 2017
Mardi 07 mars 2017
Mardi 04 avril 2017
Mardi 02 mai 2017
Mardi 06 juin 2017
Mardi 04 juillet 2017
Mardi 05 septembre 2017
Mardi 03 octobre 2017
Mardi 07 novembre 2017
Mardi 05 décembre 2017

Début -->


CHU Pontchaillou - 9 avenue de la bataille Flandres-Dunkerque Mai 1940 - 35033 RENNES Cedex 09

tél. : 02 99 28 25 56 - Fax : 02 99 28 98 93

e-mail : cpp.ouestV@chu-rennes.fr

Copyright "C.P.P Ouest V" 2013, tous droits réservés